représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Paris
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Paris
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Paris
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
en classe L3 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Paris
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
conservatrice en chef du patrimoine, responsable du département de l'accueil des publics de Paris du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents des Archives nationales